Politique de confidentialité

Ce que nous faisons des données, en clair. Dernière mise à jour : octobre 2026.

Deux rôles différents

Pour les comptes de coordination (les personnes qui se connectent à Accord), nous sommes responsables du traitement. Nous traitons votre nom, votre e-mail, votre mot de passe chiffré et le journal de vos actions, pour vous fournir le service et le facturer.

Pour les personnes planifiées (intervenants, élèves, bénévoles), la structure qui utilise Accord est responsable du traitement et nous sommes son sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. Nous traitons leurs noms, coordonnées facultatives, disponibilités et séances, uniquement sur instruction de la structure et pour composer ses plannings.

Ce que nous ne faisons pas

Aucune revente, aucun partage publicitaire, aucun profilage.
Aucun traceur publicitaire ni outil de mesure d'audience tiers. Un seul cookie technique, nécessaire à la connexion.
Aucune donnée de santé : Accord ne doit pas en contenir, y compris dans les cabinets de soins.

Sous-traitants

Hébergement : Railway (Union européenne). Si la structure active la compréhension avancée des règles, la phrase de la règle et la liste des prénoms concernés sont transmises à Anthropic pour être converties en contrainte ; aucune disponibilité ni coordonnée n'est transmise.

Durées de conservation

Les données d'un espace sont conservées tant que l'espace est actif, puis supprimées dans les 30 jours suivant sa fermeture. Les factures sont conservées dix ans, comme la loi l'exige. Les messages du formulaire de contact sont conservés trois ans.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Si vous êtes une personne planifiée, adressez-vous d'abord à la structure qui vous a envoyé votre lien ; nous l'aiderons à vous répondre. Sinon, écrivez à bonjour@accord.fr. Vous pouvez aussi saisir la CNIL.