Mentions légales

Éditeur

Le site et le service Accord sont édités par l'entreprise individuelle ENYS, micro-entreprise immatriculée en France, dont le siège est situé à Villeurbanne (69100). Directeur de la publication : le représentant légal de l'entreprise. Contact : bonjour@accord.fr.

Les numéros d'immatriculation (SIRET) et de TVA sont communiqués sur simple demande et figurent sur chaque facture.

Hébergement

L'application et la base de données sont hébergées par Railway Corporation, sur des serveurs situés dans l'Union européenne. Les sauvegardes sont chiffrées et conservées dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

Les textes, la marque Accord, le logotype, la mise en page et le code du service sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les données saisies par les structures clientes restent leur propriété.

Exemples et démonstration

L'« École de musique et de soutien des Pentes » présentée dans la démonstration est fictive. Les noms de personnes, adresses e-mail et numéros de téléphone qui y figurent sont inventés. Toute ressemblance avec des personnes réelles serait fortuite.